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Par Thierry Rudowski  -  06/07/2009

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La taxe carbone impactera-t-elle les DSI ?

Ces 2 et 3 Juillet, sous la présidence de Michel Rocard, se sont ouverts les premiers débats sur la « contribution Climat-Energie »(CCE), la fameuse « Taxe Carbone ». C’est sous une chaleur écrasante, signe probable de la Nature, que se sont succédés à un rythme soutenu des chercheurs, économistes, fiscalistes, syndicalistes, ONG, Entreprises et autres représentants de l’Administration.

Nous y étions, et nous vous livrons nos retours…à chaud ! :

• A l’unanimité, la trentaine d’intervenants s’est prononcée en faveur de cette « taxe », mais avec des modalités différentes. Nous serions le 10eme pays en Europe à instaurer une telle taxe.
• Une majorité plaide pour un système de Taxe et non de Quotas, dont l’efficacité sur les Gaz à Effet de Serre (GES) pose question en temps de crise économique, vu l’effondrement des cours du Carbone. Le vrai débat au demeurant, et non résolu, concerne la coexistence entre les deux systèmes : une entreprise soumise à Quota sera-t-elle également soumise à la « Taxe » ? Sachant que la taxe fixerait un « signal-prix » de départ à 32 € la tonne de Carbone, alors qu’actuellement le marché de quotas la valorise à 13 €. Il pourrait y avoir une distorsion dans le système.
• Le terme de « taxe » a d’ailleurs été contestée, puisqu’il s’agit plutôt d’une « pompe aspirante et refoulante » comme l’a fait remarquer un intervenant fiscaliste. L’argent prélevé par l’état sera réinjecté dans le système. Mais comment ? sur quels critères ? A qui ? ces points n’ont pas été abordés de façon convaincante.
• Le chantier parait immense et encore balbutiant, malgré la pression politique : comment va être prélevée la taxe (à la source comme la TIPP ou sur déclaration annuelle), sur quelles énergies, quels sont les prélèvements qui vont être réduits (Taxe professionnelle, cotisations sociales, …)
• La taxe pour les « ménages » a provoqué des débats très virulents, la difficulté à la mettre en place en temps de crise pourrait entrainer un report plus important vers les entreprises.

Le débat se déroulait entre la salle et l’estrade plutôt qu’entre les experts, très policés. La salle semblait déçue de la proposition d’une taxe « amont » sur l’énergie consommée, plutôt qu’une taxe « aval » sur le Carbone réellement émis par un produit au long de son cycle de vie. Cette dernière, bien qu’idéale, serait trop complexe à appliquer, sauf peut-être sur quelques typologies de biens : voiture, frigidaire, (ordinateur ?), …

Quoi qu’il en soit et même s’il est encore difficile de faire des conclusions, les Systèmes d’Information vont devoir intégrer cette nouvelle fiscalité :

• Suivant une décision de taxer l’énergie électrique, point qui divisait fortement les experts, les infrastructures informatiques représenteraient un poste non négligeable dans le montant de la taxe pour certaines entreprises, en particulier dans le secteur tertiaire.
• La première étape consistant simplement à mesurer son empreinte Carbone deviendra nécessaire. Prenez par exemple le cas du compteur géant de CO2 qui vient d’être installé par Deutsche Bank au Madison Square Garden de New York (http://www.dbcca.com/dbcca/EN/). La philosophie est simple (même si elle est un peu marketo-greenwashing) : c’est quand on connait la vitesse à laquelle on roule qu’on lève le pied !
• Au-delà de la simple mesure des émissions Carbone, la comptabilité des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) ou au minimum des achats d’énergie « carbonée » pourrait devenir un indicateur de pilotage financier, au-delà de l’enjeu environnemental.
• La réduction de la taxe pourrait également devenir un enjeu, et accélérerait ainsi la mise en œuvre d’applications collaboratives permettant de gérer les projets de réduction, de changer des processus de supply chain, d’auditer des sites, d’impliquer le management, …
• Le ROI de telles solutions « ERP-Carbone » serait simple à calculer, sachant qu’une économie de quelques points de taxe justifierait la mise en place de ces applications.

Bref, ce nouveau mécanisme est certainement une contrainte nouvelle pour les entreprises. Elles vont s’appuyer sur leurs DSI, qui ont l’opportunité de prendre en main le pilotage de cette nouvelle fiscalité. Ceux qui devanceront la fiscalité seront d’ailleurs les plus agiles quand elle entrera en vigueur. Mais il reste du travail et les débats de la deuxième conférence, dans deux semaines, promettent de monter en température. Plus d’informations sur la conférence ici : http://www.contributionclimatenergie.fr/

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Tags: CCE, contribution Climat Energie, taxe carbone